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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON A. STAUB ET CIE
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François 1er
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

François 1er
MAISON A. STAUB ET CIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3903705
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/03/2022
François 1er de MAISON A. STAUB ET CIE

Présentation de la marque François 1er

Déposée le 9 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON A. STAUB ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « François 1er » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON A. STAUB ET CIE domicilié(e) LE CHILLOT - 16130 - SAINT PREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 906 320 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque François 1er a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque François 1er est expirée depuis le 9 mars 2022.

MAISON A. STAUB ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : MARTIN FRERES , CUZAC , TREBON


MAISON A. STAUB ET CIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - LE CHILLOT - 16130 - SAINT PREUIL - France - SIREN 906320031


INLEX IP EXTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Cognacs.